Bartillat Edition
Aller vers Facebook Aller vers Youtube Aller vers Twitter

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site web de la société Editions Bartillat 2 rue Crébillon 75006 Paris

 

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par la société OVH.

 

DÉCLARATION
Conformément à la Loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (déclaration en cours).

 

LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE
- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu ou seul un suivi de la fréquentation du site est effectué
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

 

INFORMATIONS NOMINATIVES 
Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez la société Bartillat.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s'exerce auprès de l'éditeur Bartillat

 

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT 
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication Charles FICAT.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion, 
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, 
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet des Editions Bartillat - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site : http://www.editions-bartillat.fr/
doit impérativement figurer dans la référence. 

Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site.
La marque citée sur ce site est déposée par la sociétés qui en est propriétaire.

 

FONCTIONNEMENT
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un courrier à :

Editions Bartillat
2 rue Crébillon
75006 Paris


Bartillat © 2015 - Mentions légales

Corner Foot